Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE CELLIER DE LA COURONNE
Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône

Numéro de dépôt :
928411
Date de dépôt :
09/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CELLIER DE LA COURONNE

Déposée le 9 juillet 1975 par Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CELLIER DE LA COURONNE »

Le déposant est Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône domicilié(e) (soc. an.), château des Fines Roches, Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE CELLIER DE LA COURONNE est expirée depuis le 9 juillet 1985.

Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS COURONNES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , LES CAVES DES APOTRES , LOUIS MOUSSET , LA CAVE DES APOTRES , LOUIS MOUSSET LOM , LES CAVEAUX DES DISCIPLES


Société des Grands Vins de Châteauneuf du Pape et des Côtes du Rhône - (soc. an.), château des Fines Roches, Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Inscription - Renonciation totale n°99108 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°99108 - Publication au BOPI

Vins.